L’auto-édition. Kit de survie n°1 : les droits d’auteur

Les obligations

Tout auteur a l’obligation de ne pas reproduire le texte d’un autre auteur. Sauf dans les cas suivants :

  • l’autre auteur (ou sa maison d’édition) donne l’autorisation écrite
  • l’autre auteur a mis son texte dans le domaine public ou le publie avec une licence qui permet de reproduire son texte (à certaines conditions)
  • l’autre auteur est… décédé. Au Canada, on doit attendre 50 ans après son décès. Dans l’Union européenne, c’est 70 ans. Enfin, aux États-Unis, tout texte antérieur au 1er janvier 1923 peut être reproduit sans l’autorisation des ayants droit du défunt

La reproduction de texte d’autres auteurs concerne les ouvrages de non-fiction. Pour la fiction, on parle en moyenne de 60 000 mots. Si on écrit 300 mots à l’heure, c’est “seulement” 200 heures de disponibilité. Cela dit, si vous ne disposez pas (encore) d’un tel luxe, vous pouvez opter pour des histoires courtes (“Short Stories”, quelques dizaines de pages) que vous proposerez gratuitement pour vous faire connaître.

Les licences

La notion de licence n’intervient que si vous voulez reproduire le texte (sous licence) d’un autre auteur ou si vous voulez abandonner une partie de vos droits d’auteur. L’association à but non lucratif Creative Commons (CC, Mountain View, Californie) propose les licences internationales les plus utilisées.

Nous ne surchargerons pas cet article avec la description des six licences proposées par CC (en version 4.0 au 18 août 2022). Nous nous contenterons de les lister (et de les lier avec la page du site de l’association) :

  • Attribution 4.0 International (CC BY 4.0)
  • Attribution – Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-SA 4.0)
  • Attribution – Pas de Modification 4.0 International (CC BY-ND 4.0)
  • Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale 4.0 International (CC BY-NC 4.0)
  • Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-NC-SA 4.0)
  • Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Pas de Modification 4.0 International (CC BY-NC-ND 4.0)

Pour conserver vos droits de commercialisation, assurez-vous ne pas reproduire des textes ou des images sous licence CC “Pas d’Utilisation Commerciale” (CQFD). A l’inverse, vous ne pourrez pas verser votre travail dans le domaine public s’il contient des licences CC (peu importe lesquelles).

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